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Marques déposées par DORGET FranÇoise
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ETINCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETINCELLE
DORGET FranÇoise, Cécile, Elisabeth, Marie, née BEHAGHEL, domiciliée

Numéro de dépôt :
1497464
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1998
ETINCELLE de DORGET FranÇoise

Présentation de la marque ETINCELLE

Déposée le 9 novembre 1988 par DORGET FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DORGET FranÇoise, Cécile, Elisabeth, Marie, née BEHAGHEL, domiciliée domicilié(e) 36, rue de Longchamp, 92200 NEUILLY. ROYNEAU Francine née PELARD, domiciliée5, rue de Friaize, OISEME-GASVILLE, 28000 CHARTRES. - France.

La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 9 novembre 1998.

DORGET FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes : ETINCELLE , LONG METRAGE


DORGET FranÇoise, Cécile, Elisabeth, Marie, née BEHAGHEL, domiciliée - 36, rue de Longchamp, 92200 NEUILLY. ROYNEAU Francine née PELARD, domiciliée5, rue de Friaize, OISEME-GASVILLE, 28000 CHARTRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Papiers peints.