Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANUT L'ART
DOREY Daniel

Numéro de dépôt :
93481583
Date de dépôt :
23/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2003

Présentation de la marque CANUT L'ART

Déposée le 23 août 1993 par DOREY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANUT L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est DOREY Daniel, domicilié(e) 33, Rue Belfort, 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOREY Daniel - France.

La marque CANUT L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANUT L'ART est expirée depuis le 23 août 2003.

DOREY Daniel a également déposé les autres marques suivantes : FINAUTO


DOREY Daniel - 33, Rue Belfort, 69004 LYON - France


DOREY Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Papier, produits en cette matière non compris dans d'autres classes photographies, affiches, clichés, tous ces produits étant contemporains ou anciens.Meubles, glaces, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, contemporains ou anciens Restauration de tout mobilier contemporain ou ancien

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.