Déposée le 9 avril 1993 par DORET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est DORET, domicilié(e) 8 rue Montgolfier, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque VOLTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DORET - 8 rue Montgolfier, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, articles pour reliures et reliure à feuillets mobiles, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, articles de bureau, répertoires, articles de classement, onglets, cavaliers, intercalaires, index, articles de signalisation pour reliures et répertoires, articles scolaires, boîtes en carton ou en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), chemises pour documents (articles de signalisation), pochette en carton/plastique pour l'expédition de disquette, porte-carte en matière plastique, étuis en matière plastique, sous-main, protège-documents en matière plastique, protège-disque de stationnement en matière plastique, porte-étiquette en matière plastique, badges en matière plastique.Porte-documents, protège-documents en cuir et en imitation du cuir, porte-cartes, valises.Meubles de bureau et de classement, boites en matière plastique pour classer des disquettes, boîtes de classement en matière plastique ou en bois
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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