Déposée le 26 mars 1982 par DORET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PO.TRAC 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DORET, domicilié(e) 8, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS CEDEX (dossier no 2002756) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA domicilié(e) (dossier no 2002756) - France.
La marque PO.TRAC 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DORET - 8, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS CEDEX (dossier no 2002756) - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - (dossier no 2002756) - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 1992 n°2002756 - Publication au BOPI 1992-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52653 - Publication au BOPI 1991-04-04
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52652 - Publication au BOPI 1991-04-04
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie et plus particulièrement une pochette protège-documents à index avec étiquette interchangeable, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Feuilles, plaques de matière plastique et articles en ces matières non compris dans d'autres classes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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