Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DORET

Numéro de dépôt :
92445443
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 1992 par DORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est DORET, domicilié(e) 8 rue Montgolfier, 93114 ROSNY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445443.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 2002.

DORET a également déposé les autres marques suivantes : PROCLAM , FARD , FLEXADRESS , TRANSAM , PRESIDOR , DORET CLASSE SIGNALISE VOS DOCUMENTS , TRIADE , LE LUTIN , EGLANTINE , GESCO


DORET - 8 rue Montgolfier, 93114 ROSNY-SOUS-BOIS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Articles de papeterie et plus particulièrement couvertures de livres à volets transparents et reliures porte-copies (à l'exception des blocs-notes de poche), chemises porte-documents