SYAN Distribution
Présentation de la marque SYAN Distribution
Déposée le 14 août 1990 par DOREL François Pierre Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SYAN Distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYAN Distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYAN Distribution est expirée depuis le 14 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03
Inscription le 6 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°280837 - Publication au BOPI 1999-07-06
Inscription le 20 mai 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°277760 - Publication au BOPI 1999-05-20