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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
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SYNCHRO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYNCHRO
DOREL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95602372
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2015

Présentation de la marque SYNCHRO

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYNCHRO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2301421) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA – SCP BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocat domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2301421) - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYNCHRO est expirée depuis le 29 novembre 2015.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE S.A. - 9 boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2301421) - 49300 - France - SIREN 300299765


CJA – SCP BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocat - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2301421) - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301421 - Publication au BOPI 2005-11-23

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Voitures d'enfants, poussettes, repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules)