Marque expirée - Marque en non vigueur

SA SÉCURITÉ EN PREMIER
DOREL FRANCE SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3591418
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2018
SA SÉCURITÉ EN PREMIER de DOREL FRANCE

Présentation de la marque SA SÉCURITÉ EN PREMIER

Déposée le 29 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA SÉCURITÉ EN PREMIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA SÉCURITÉ EN PREMIER est expirée depuis le 29 juillet 2018.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , BEBECONFORT , ISOCLIP


DOREL FRANCE SA Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Cadres métalliques de portes et de portillons ; arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; crochets métalliques de portemanteaux ; récipients d'emballage en métal ; garnitures métalliques de lits ; roulettes métalliques de meubles ; garnitures métalliques de meubles ; portes et portillons métalliques.

Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical ; articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes ; logiciels de jeux.

Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes.

Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants à porter sur le dos ou la poitrine ; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette.

Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.

Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse ; récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles de ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), assiettes non en métaux précieux, timbales non en métaux précieux, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre.

Services de vente au détail des produits précités, à savoir : cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical ; articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets, sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants à porter sur le dos ou la poitrine, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles de ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), assiettes non en métaux précieux, timbales non en métaux précieux, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre.