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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE
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QUICK-CLOSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUICK-CLOSE
DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3421248
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2026
QUICK-CLOSE de DOREL FRANCE

Présentation de la marque QUICK-CLOSE

Déposée le 5 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUICK-CLOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE domicilié(e) ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque QUICK-CLOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUICK-CLOSE arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée - ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2016 n°2613617 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-23

Cadres métalliques de portes et de portillons ; arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; crochets métalliques de portemanteaux ; récipients d'emballage en métal ; garnitures métalliques de lits ; roulettes métalliques de meubles ; garnitures métalliques de meubles ; portes et portillons métalliques.Cadres non métalliques de portes et de portillons ; arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; portes et portillons non métalliques.Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.