Déposée le 6 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTIMAFIX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France - SIREN 300299765
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 11 octobre 2006 - renonciation partielle n°442296 - Publication au BOPI 2006-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Cadres métalliques de portes et de portillons ; arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; crochets métalliques de portemanteaux ; récipients d'emballage en métal ; garnitures métalliques de lits ; roulettes métalliques de meubles ; garnitures métalliques de meubles ; portes et portillons métalliques. Cadres non métalliques de portes et de portillons ; arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; portes et portillons non métalliques. Meubles et notamment armoires, commodes, lits pour enfants et éléments de literie, à savoir matelas, oreillers et coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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