Déposée le 24 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2280323) - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2280323) - 75008 - France.
La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2280323) - 49309 - France - SIREN 300299765
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2280323) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°414312 - Publication au BOPI 2005-06-27
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280323 - Publication au BOPI 2005-01-27
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savons, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses; récipients; goupillons
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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