Marque expirée - Marque en non vigueur

MONBEBE
DOREL FRANCE SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
95594246
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque MONBEBE

Déposée le 25 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONBEBE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2295767) - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2295767) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONBEBE est expirée depuis le 25 octobre 2015.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE SA Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2295767) - 49309 - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2295767) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 29 octobre 2001 - Gage constitué n°333894 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°414312 - Publication au BOPI 2005-06-27

Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295767 - Publication au BOPI 2005-08-26

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Couches et couches-culottes en papier ou en cellulose.Couches en matières textiles, couches-culottes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.