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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE
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MODULOCLIP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULOCLIP
DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97688089
Date de dépôt :
21/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2027

Présentation de la marque MODULOCLIP

Déposée le 21 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE domicilié(e) ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU - 49303 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque MODULOCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULOCLIP arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée - ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU - 49303 - CHOLET - France - SIREN 300299765


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341332 - Publication au BOPI 2007-05-15

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2651647 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-14

Parties et accessoires de poussettes et de sièges de sécurité de véhicules pour enfants, à savoir organe de fixation et de liaison entre poussettes, sièges de sécurité de véhicules pour enfants, hamacs de poussettes et nacelles de poussettes