Déposée le 21 février 2006 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METYS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France - SIREN 300299765
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes.
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