Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOREL FRANCE SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3418914
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2016
Marque figurative de DOREL FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2016.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE SA Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette.Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons.Cadres métalliques de portes et de portillons ; arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles métalliques ; barrières métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; crochets métalliques de portemanteaux ; récipients d'emballage en métal ; garnitures métalliques de lits ; roulettes métalliques de meubles ; garnitures métalliques de meubles ; portes et portillons métalliques.Fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles.Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical ; articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes ; logiciels de jeux.Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement.Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants.Voitures d'enfants, landaus, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes.Bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes et toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine ; laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette.Cadres non métalliques de portes et de portillons ; arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; portes et portillons non métalliques.Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; protections non métalliques pour coins de table.Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse ; récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles de ménage non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), assiettes non en métaux précieux, timbales non en métaux précieux, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre.Hamacs, filets de rangement pour jouets de bain.Tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison.Vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes.Jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets).Vente au détail d'une gamme de produits pour bébés et enfants, à savoir des cosmétiques, des produits de toilette, des produits pharmaceutiques, des couverts, de la vaisselle, des biberons, des tétines, des articles médicaux, des appareils d'éclairage, des appareils pour chauffer, des appareils pour stériliser, des appareils de cuisson, des poussettes et leurs accessoires, des sièges de sécurité pour véhicules, des meubles, des articles de literie, des ustensiles de toilette, des ustensiles de cuisine, des tissus, des articles vestimentaires, des jeux et des jouets.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).