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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
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LE RELAX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE RELAX
DOREL FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1502760
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque LE RELAX

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RELAX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 Boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2391888) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2391888) - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE RELAX est expirée depuis le 9 décembre 2018.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE SA - 9 Boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2391888) - 49300 - France - SIREN 300299765


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2391888) - 49104 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation n°2123428 - Publication au BOPI 1998-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2008 n°2391888 - Publication au BOPI 2008-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°210513 - Publication au BOPI

Inscription le 10 février 1999 - Changement d'adresse n°271954 - Publication au BOPI 1999-02-10

Inscription le 22 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343258 - Publication au BOPI 2002-03-22

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359242 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 18 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189497 - Publication au BOPI 1995-09-18

Ebénisterie;meubles et notamment fauteuils, canapés, divans, chaises longues et articles de literie, à l'exception du linge de lit, tels que sommiers et matelas. Appareils orthopédiques, chirurgicaux, médicaux et dentaires, et notamment des sièges et fauteuils à usage médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.