Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISEOS
DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99789129
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/2029

Présentation de la marque ISEOS

Déposée le 28 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ISEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE domicilié(e) ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque ISEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISEOS arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393682 - Publication au BOPI 2009-01-06

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711475 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-01

Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes et housses de protection, sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures de sécurité.