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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
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INTEGRAL 1
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTEGRAL 1
DOREL FRANCE SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1299897
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2015
INTEGRAL 1 de DOREL FRANCE

Présentation de la marque INTEGRAL 1

Déposée le 20 février 1985 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTEGRAL 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2280324) - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2280324) - 75008 - France.

La marque INTEGRAL 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTEGRAL 1 est expirée depuis le 20 février 2015.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE SA Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2280324) - 49309 - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2280324) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280324 - Publication au BOPI 2005-01-27

Renouvellement sans limitation n°2043354 - Publication au BOPI 1995-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°414312 - Publication au BOPI 2005-06-27

Structures de sécurité pour enfants en automobile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.