Déposée le 16 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DORMIDOU »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2320718) - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2320718) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2320718) - 49309 - France - SIREN 300299765
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2320718) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10
Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320718 - Publication au BOPI 2006-08-02
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43
Accessoires de toilette, à savoir brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents; flacons, vaporisateurs à parfum, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, nécessaires de toilette; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux; ustensiles ménagers, à savoir récipients calorifuges pour les aliments, ampoules en verre, baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes, non en métaux précieux, goupillons. Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles; couches-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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