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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
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COMBIBAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMBIBAIN
DOREL FRANCE SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
96641738
Date de dépôt :
16/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2016

Présentation de la marque COMBIBAIN

Déposée le 16 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBIBAIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2320717) - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2320717) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBIBAIN est expirée depuis le 16 septembre 2016.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE SA Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET (dossier no 2320717) - 49309 - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2320717) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320717 - Publication au BOPI 2006-08-02

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Meubles et, notamment, lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets. Accessoires de toilette, à savoir brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs à parfum, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, nécessaires de toilette; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux; ustensiles ménagers; à savoir récipients calorifuges pour les aliments, ampoules en verre, baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, autocuiseurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes, non en métaux précieux, goupillons. Tissus à usage textile, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes detoilette (en matières textiles), serviettes de table (en matières textiles), nappes (non en papier); revêtements muraux en matières textiles. Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles; couches-culottes, ceintures, bretelles, harnais, laisses pour les enfants

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.