Déposée le 4 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIBINSTINCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BIBINSTINCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou,49309 CHOLET - 49309 - France - SIREN 300299765
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Produits pharmaceutiques, produitshygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérélisation à froid pour biberons. Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines(sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, bavoirs en matières plastiques à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement. Appareils d'éclairage, appareils de cuisson,baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, stérilisateurs pour biberons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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