DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3737905
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2030
Présentation de la marque BEBECONFORT MATERNITY
Déposée le 12 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEBECONFORT MATERNITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 BOULEVARD DU POITOU,
ZONE INDUSTRIELLE,
49309 CHOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT,
cs 90017,
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque BEBECONFORT MATERNITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 9 BOULEVARD DU POITOU,
ZONE INDUSTRIELLE,
49309 CHOLET CEDEX - France - SIREN 300299765
NOVAGRAAF FRANCE,
Mme MAUCARRE Fabienne - 2 RUE SARAH BERNHARDT,
cs 90017,
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750644 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10
Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie).
Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement.
Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants.
Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour porter les bébés, sacs de plage.
Cadres non métalliques de portes et de portillons ; arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs ; arrêts non métalliques de fenêtres ; barreaux de grilles non métalliques ; barrières non métalliques de sécurité pour piscines ; barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes ; portes et portillons non métalliques.
Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles.
Services de vente au détail de : appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie), alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour les bébés, sacs de plage, cadres non métalliques de portes et de portillons, arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts non métalliques de fenêtres, barreaux de grilles non métalliques, barrières non métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, portes et portillons non métalliques, ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles.
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