Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBECONFORT COMPLICE DE VOTRE NOUVELLE VIE !
DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3995392
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
BEBECONFORT COMPLICE DE VOTRE NOUVELLE VIE ! de DOREL FRANCE

Présentation de la marque BEBECONFORT COMPLICE DE VOTRE NOUVELLE VIE !

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEBECONFORT COMPLICE DE VOTRE NOUVELLE VIE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE domicilié(e) ZI, 9 Boulevard du Poitou - 49309 - Cholet - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France.

La marque BEBECONFORT COMPLICE DE VOTRE NOUVELLE VIE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBECONFORT COMPLICE DE VOTRE NOUVELLE VIE ! est expirée depuis le 4 avril 2023.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée - ZI, 9 Boulevard du Poitou - 49309 - Cholet - France - SIREN 300299765


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules ;

Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour porter les bébés, sacs de plage ;

Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.