BEBECONFORT DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Présentation de la marque BEBECONFORT
Déposée le 16 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBECONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE domicilié(e) Z.I., 9 boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque BEBECONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEBECONFORT arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.
DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , ISOCLIP
DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Z.I., 9 boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 18 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726523 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2018 n°2695088 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-08
Savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette.
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons.
Cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants (destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes), crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques.
Fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, ouvre-boîtes non électriques.
Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie).
Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement.
Appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants.
Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles.
Bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose.
Parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour les bébés, sacs de plage.
Cadres non métalliques de portes et de portillons, arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts non métalliques de fenêtres, barreaux de grilles non métalliques, barrières non métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, portes et portillons non métalliques.
Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.
Ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles.
Tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison.
Vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, bandanas (foulards), blouses, articles de bonneterie, écharpes.
Jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels.
Services de vente au détail de : savons, produits nettoyants, produits cosmétiques pour les soins de la peau, cosmétiques, shampooings, talc pour la toilette, eaux de toilette, dentifrice, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, parfums, pommades à usage cosmétique, huiles de toilette, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments et boissons diététiques à usage médical, coton à usage médical, aliments pour bébés, lait d'amande à usage pharmaceutique, coton antiseptique, onguents contre les brûlures du soleil, bandes pour pansements, bonbons à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, coussinets d'allaitement, crayons hémostatiques, insectifuges, parasiticides, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pharmacies portatives, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, articles pour pansement, solvants pour enlever le sparadrap, sparadrap, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, cadres métalliques de portes et de portillons, arrêts métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts métalliques de fenêtres, barreaux de grilles métalliques, barrières métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons métalliques de sécurité pour enfants (destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes), crochets métalliques de portemanteaux, récipients d'emballage en métal, garnitures métalliques de lits, roulettes métalliques de meubles, garnitures métalliques de meubles, portes et portillons métalliques, fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, ouvre-boîtes non électriques, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, lanternes magiques, casques de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, interrupteurs, minuteries (à l'exception des minuteries pour l'horlogerie), alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, vélos, tricycles, bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, porte-enfants, laisses pour les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs d'écoliers, trousses de toilette, écharpes pour les bébés, sacs de plage, cadres non métalliques de portes et de portillons, arrêts non métalliques de portes, placards et tiroirs, arrêts non métalliques de fenêtres, barreaux de grilles non métalliques, barrières non métalliques de sécurité pour piscines, barrières, portes et portillons non métalliques de sécurité pour enfants destinés notamment aux escaliers, couloirs, embrasures de portes, portes et portillons non métalliques, meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés, ustensiles de toilette, brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents électriques ou non, flacons, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuse, récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine, récipients pour la conservation des aliments, récipients calorifuges, ampoules en verre (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, assiettes, timbales, coquetiers, bols, autocuiseurs non électriques, presse-fruits non électriques à usage ménager, chauffe-biberons non électriques, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, égouttoirs pour biberons et tétines, sacs isothermes, ronds de serviettes, pots de chambre, poubelles, hamacs, filets de rangement pour jouets de bain, tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, nappes (non en papier), revêtements muraux en matières textiles, moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, parures de berceaux, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, vêtements, chaussures, chapeaux, sous-vêtements, couches-culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter]), ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, bavoirs non en papier, bavoirs en matières plastiques, tabliers (vêtements), couches en matières textiles, pyjamas, gants (habillement), chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, bandanas (foulards), blouses, articles de bonneterie, écharpes, jeux, jeux éducatifs, jouets, mobiles (jouets), mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu), peluches (jouets), balançoires, ballons de jeu, blocs de construction (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels.