Déposée le 29 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BÉBÉ-RELAX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2292522) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA – SCP BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2292522) - 49104 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE S.A. - 9 boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2292522) - 49300 - France - SIREN 300299765
CJA – SCP BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2292522) - 49104 - France
Renouvellement sans limitation n°2056328 - Publication au BOPI 1995-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292522 - Publication au BOPI 2005-07-05
Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04
Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 14 juin 1993 - GAGE RADIE n°159538 - Publication au BOPI 1993-06-14
Inscription - Transmission de propriété n°39494 - Publication au BOPI
Inscription le 10 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190825 - Publication au BOPI 1995-10-10
Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20
Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22
Inscription - Gage constitué n°29818 - Publication au BOPI
Landaus, poussettes et leurs accessoires;sièges, berceaux à usages multiples, meubles pour bébés;vêtements et chaussures d'enfants; jeux et jouets
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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