DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3716916
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2030
Présentation de la marque Bébé Confort OPAL
Déposée par voie électronique le 26 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bébé Confort OPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-13 du 2 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 BOULEVARD DU POITOU,
ZONE INDUSTRIELLE,
49309 CHOLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque Bébé Confort OPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 9 BOULEVARD DU POITOU,
ZONE INDUSTRIELLE,
49309 CHOLET CEDEX - France - SIREN 300299765
NOVAGRAAF FRANCE,
Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 18 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726523 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2020 n°2753317 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-03
Voitures d'enfants, landaus, poussettes ; accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de sièges auto ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.
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