Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEBE CONFORT
DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1525997
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2029

Présentation de la marque BEBE CONFORT

Déposée le 25 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEBE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOREL FRANCE domicilié(e) ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BEBE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEBE CONFORT arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI, 9 BOULEVARD DU POITOU - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393683 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation n°2131480 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°414312 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 18 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726523 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711474 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-01

Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parc pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Ustensiles de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;couches-culottes, ceintures, bretelles

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.