Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
/
BABYSOFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BABYSOFT
DOREL FRANCE SA

Numéro de dépôt :
99775278
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2019

Présentation de la marque BABYSOFT

Déposée le 10 février 1999 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYSOFT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 Boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2397551) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2397551) - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABYSOFT est expirée depuis le 10 février 2019.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE SA - 9 Boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2397551) - 49300 - France - SIREN 300299765


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2397551) - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24

Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397551 - Publication au BOPI 2009-02-09

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Poussettes, landaus, sièges auto de sécurité et lits de sécurité auto pour enfants/bébés, voitures d'enfants.