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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
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BABY TRANSAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BABY TRANSAT
DOREL FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1382841
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016

Présentation de la marque BABY TRANSAT

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY TRANSAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 Boulevard du Poitou,49300 CHOLET (49) (dossier no 2319956) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2319956) - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY TRANSAT est expirée depuis le 4 décembre 2016.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE SA - 9 Boulevard du Poitou,49300 CHOLET (49) (dossier no 2319956) - 49300 - France - SIREN 300299765


CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2319956) - 49104 - France


Renouvellement sans limitation n°2080014 - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319956 - Publication au BOPI 2006-07-21

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 14 juin 1993 - GAGE RADIE n°159538 - Publication au BOPI 1993-06-14

Inscription - Transmission de propriété n°39494 - Publication au BOPI

Inscription le 3 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210339 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22

Inscription - Gage constitué n°29818 - Publication au BOPI

Articles d'ameublement.