BABY RELAX TOILETTE
Présentation de la marque BABY RELAX TOILETTE
Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY RELAX TOILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BABY RELAX TOILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY RELAX TOILETTE est expirée depuis le 4 juillet 2021.
DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2202966 - Publication au BOPI 2001-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Inscription le 17 janvier 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314254 - Publication au BOPI 2001-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20
Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2011 n°2474100 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-27