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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
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BABY-POUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY-POUSS
DOREL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1302681
Date de dépôt :
18/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2015

Présentation de la marque BABY-POUSS

Déposée le 18 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY-POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2283593) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CJA – Scp BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2283593) - 49104 - France.

La marque BABY-POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY-POUSS est expirée depuis le 18 mars 2015.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE S.A. - 9 boulevard du Poitou,49300 CHOLET (dossier no 2283593) - 49300 - France - SIREN 300299765


CJA – Scp BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2283593) - 49104 - France


Renouvellement sans limitation n°2041930 - Publication au BOPI 1995-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283593 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription - Transmission de propriété n°39494 - Publication au BOPI

Inscription le 14 juin 1993 - GAGE RADIE n°159538 - Publication au BOPI 1993-06-14

Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22

Inscription - Gage constitué n°29818 - Publication au BOPI

Landaus, poussettes, voitures d'enfants.