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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
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BABY COOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BABY COOL
DOREL FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
1546767
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2019

Présentation de la marque BABY COOL

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY COOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 Boulevard du Poitou - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY COOL est expirée depuis le 11 juillet 2019.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE, SA - 9 Boulevard du Poitou - 49300 - CHOLET - France - SIREN 300299765


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147861 - Publication au BOPI 1999-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 7 septembre 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°284101 - Publication au BOPI 1999-09-07

Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2009 n°2411128 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-24

Transats