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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE
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BABY CITY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY CITY
DOREL FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
92418580
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2022

Présentation de la marque BABY CITY

Déposée le 12 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE domicilié(e) 9 Boulevard du Poitou - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque BABY CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABY CITY est expirée depuis le 12 mai 2022.

DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET , ODYSSEO , BIBINSTINCT , EVIDENCE , LOOLA , MODULO SAFE , ODYSSEE , BABISSIMO , SA SÉCURITÉ EN PREMIER , BEBECONFORT


DOREL FRANCE, SA - 9 Boulevard du Poitou - 49300 - CHOLET - France - SIREN 300299765


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2218896 - Publication au BOPI 2002-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262724 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2012 n°2489660 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-23

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