Marque expirée - Marque en non vigueur
ALTITUDE
Numéro de dépôt :
3423062
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2016
Présentation de la marque ALTITUDE
Déposée le 12 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTITUDE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTITUDE est expirée depuis le 12 avril 2016.
DOREL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20