Déposée le 27 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA domicilié(e) Z.I. 9, boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque OMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA, Société anonyme - Z.I. 9, boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457782 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17
Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie (à l'exception du linge de lit) tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, Travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets non métalliques, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants.
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