Déposée le 16 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MY SWEET MEMORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA domicilié(e) Z.I., 9 boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MY SWEET MEMORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA, Société anonyme - Z.I., 9 boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Toises ;
Albums photos, cahiers, carnets, catalogues, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; argile à modeler ;
Résines artificielles (produits semi-finis) pour prendre des empreintes ;
Argile de potier ; gypse et argile pour prendre des empreintes ;
Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, coffrets (meubles), porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés ; cire et matières plastiques pour prendre des empreintes ; empreintes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
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