Déposée le 24 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODULOFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA domicilié(e) Z.I., 9, boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MODULOFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA, Société anonyme - Z.I., 9, boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498640 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07
Alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) ; fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales. Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automomobiles ; rétroviseurs intérieurs. Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles) , glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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