Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILA Bébé Confort
DOREL FRANCE SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3748887
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2020
MILA Bébé Confort de DOREL FRANCE SA

Présentation de la marque MILA Bébé Confort

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILA Bébé Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA domicilié(e) Z.I. - 9 boulevard du Poitou - 49309 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MILA Bébé Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILA Bébé Confort est expirée depuis le 24 juin 2020.

DOREL FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : LOOLA , MILA Maxi Cosi , MELLOW , MAMAN IN THE CITY , KAMINO , BABIDEAL , COSI , SAFE SIDE , WEB BABY , BABY ART


DOREL FRANCE SA, Société anonyme - Z.I. - 9 boulevard du Poitou - 49309 CHOLET - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 18 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726523 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules.