Déposée le 16 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CREATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA domicilié(e) ZI, 9 Boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque CREATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA, Société anonyme - ZI, 9 Boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425857 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511751 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15
Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules. Meubles et notamment commodes, lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins ; berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles) , glaces (miroirs) , cadres, porte vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; protections non métalliques pour coins de table.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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