Déposée par voie électronique le 9 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bébé Confort ELEA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA domicilié(e) Z.I. - 9 boulevard du Poitou - 49309 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA, Société anonyme - Z.I. - 9 boulevard du Poitou - 49309 CHOLET - France - SIREN 300299765
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Inscription le 18 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726523 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Voitures d'enfants, landaus, poussettes, accessoires de voitures d'enfants, de landaus et de poussettes, à savoir capotes, housses de protection, filets ; sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs de siège-auto, ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges et lits de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules. ;
Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés.
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