BEBE CONFORT DOREL FRANCE SA, Société anonyme
Présentation de la marque BEBE CONFORT
Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEBE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA domicilié(e) Z.I. 9, boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque BEBE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEBE CONFORT est expirée depuis le 3 mai 2020.
DOREL FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : LOOLA , MILA Maxi Cosi , MELLOW , MAMAN IN THE CITY , KAMINO , BABIDEAL , COSI , SAFE SIDE , WEB BABY , BABY ART
DOREL FRANCE SA, Société anonyme - Z.I. 9, boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1999 n°2160231 - Publication au BOPI 1999-12-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°414312 - Publication au BOPI 2005-06-27
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2010 n°2440959 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-21
Savons, produits nettoyants, produits de soin pour la peau, produits cosmétiques, shampooings, talc, eau de toilette, dentifrice, produits pour le bain.Produits hygiéniques, produits diététiques, aliments diététiques, coton hydrophile, batonnets enrobés de coton hydrophile, couches en coton hydrophile.Fourchettes, cuillères, couteaux, ciseaux, coupe-ongles, pinces à ongles.Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques.Baignoires, baignoires en matières plastique, chauffe-biberons, appareils stérilisateurs pour biberons;lampes de chevet.Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, livres, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement;couches en cellulose.Parapluies ou parasols et leurs parties constitutives, trousses de voyage,sacs de voyage, trousses à objets de toilette, mallettes en cuir ou imitation du cuir, ombrelles (parties constitutives pour voitures d'enfants et pour poussettes);harnais, laisses pour enfants.Meubles et notamment lits pour enfants et éléments de literie, tels que matelas, oreillers et coussins;berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeille en oiser, récipients en matière plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux;berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets.Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses;récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes;goupillons.Hamacs.Tissus, toiles, couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviette de table, nappes;revêtements muraux en matière textile.Vêtements et sous-vêtements pour enfants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, couches-culottes, ceintures, bretelles.Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscines gonflables en plastique.Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés,séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirop et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.