Déposée le 18 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BABY ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA domicilié(e) Z.I., 9 boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque BABY ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935177.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOREL FRANCE SA, Société anonyme - Z.I., 9 boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 22 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°597415 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-22
Peintures pour réaliser des empreintes ; encres pour réaliser des empreintes ;
Toises ; aimants décoratifs (magnets) ;
Albums photos, albums, cahiers, carnets, catalogues, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; matériaux pour le modelage et notamment argile, cire non à usage dentaire, pâte à modeler ; matériaux pour la réalisation d'empreintes non à usage dentaire et notamment argile, cire, matières plastiques, pâte à modeler ; images ; moules pour matériaux à modeler ; peintures (tableaux) encadrés ou non, toiles pour la peinture, boîtes de peintures pour réaliser des empreintes ;
Résines artificielles (produits semi-finis) pour prendre des empreintes ;
Empreintes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art ou de décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; sculptures en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; encadrements pour photographies et/ou pour reproductions d'empreintes ;
Services de vente au détail de peintures pour réaliser des empreintes, d'encres pour réaliser des empreintes, de toises, d'aimants décoratifs (magnets), d'albums photos, d'albums, de cahiers, de carnets, de catalogues, de calendriers, de sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), de matériaux pour le modelage et notamment d'argile, de cire non à usage dentaire, de pâte à modeler, de matériaux pour la réalisation d'empreintes non à usage dentaire et notamment d'argile, de cire, de matières plastiques, de pâte à modeler, d' images, de moules pour matériaux à modeler, de peintures (tableaux) encadrés ou non, de toiles pour la peinture, de boîtes de peintures pour réaliser des empreintes, de résines artificielles (produits semi-finis) pour prendre des empreintes, d'empreintes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, d'objets d'art ou de décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de sculptures en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, d'encadrements pour photographies et/ou pour reproductions d'empreintes par des magasins de détail, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques.
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