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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA
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BABY ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY ART
DOREL FRANCE SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3896787
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
BABY ART de DOREL FRANCE SA

Présentation de la marque BABY ART

Déposée le 13 février 2012 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BABY ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA domicilié(e) Z.I., 9 boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BABY ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY ART est expirée depuis le 13 février 2022.

DOREL FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : LOOLA , MILA Maxi Cosi , MELLOW , MAMAN IN THE CITY , KAMINO , BABIDEAL , COSI , SAFE SIDE , WEB BABY , BABY ART


DOREL FRANCE SA, Société anonyme - Z.I., 9 boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Toises ;

Albums photos, cahiers, carnets, catalogues, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; argile à modeler ;

Résines artificielles (produits semi-finis) pour prendre des empreintes ;

Argile de potier ; gypse et argile pour prendre des empreintes ;

Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, chaises hautes pour enfants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, coffrets (meubles), porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés ; cire et matières plastiques pour prendre des empreintes ; empreintes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.