Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABIDEAL
DOREL FRANCE SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1695863
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021

Présentation de la marque BABIDEAL

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABIDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOREL FRANCE SA domicilié(e) Z.I. 9, boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 299 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BABIDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABIDEAL est expirée depuis le 27 septembre 2021.

DOREL FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : LOOLA , MILA Maxi Cosi , MELLOW , MAMAN IN THE CITY , KAMINO , COSI , SAFE SIDE , WEB BABY , BABY ART , ERGOSOFT


DOREL FRANCE SA, Société anonyme - Z.I. 9, boulevard du Poitou - 49309 - CHOLET - France - SIREN 300299765


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195802 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 29 octobre 2001 - Gage constitué n°333894 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°414312 - Publication au BOPI 2005-06-27

Renouvellement avec limitation le 13 juillet 2011 n°2475822 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-13

Inscription le 25 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°747169 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-25

Biberons, tétines, sucettes, appareils médicaux, trousses pharmaceutiques. Baignoires, baignoires en matière plastique, chauffe-biberons, appareils stérilisateurs pour biberons, lampes de chevet. Voitures d'enfants, poussettes repliables ou non, ainsi que leurs parties constitutives telles que capotes et housses de protection, sièges pour enfants adaptables aux véhicules automobiles et leurs ceintures de sécurité, chariots, harnais. Parapluies ou parasols et leurs parties constitutives, trousses de voyage, sacs de voyage, trousses à objets de toilette, mallettes en cuir ou imitation du cuir, ombrelles (parties constitutives pour voitures d'enfants et pour poussettes), laisses pour enfants. Meubles et, notamment, lits pour enfants et éléments de literie tels que matelas, oreillers et coussins, berceaux, lits pliants, lits transportables, lits transportables pour enfants en matière textile sous forme de sacs, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, parcs pour enfants, corbeilles en osier, récipients en matières plastique, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses, glaces, cadres, porte-vêtements, porte-manteaux ; berceaux d'enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets. Accessoires de toilette tels que brosses, peignes, éponges, boîtes à savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, pots, cuvettes, boîtes à coton, poudreuses, récipients, ustensiles ménagers, assiettes, timbales, coquetiers, anneaux de serviettes ; goupillons. Jeux, jeux éducatifs, jouets, piscine gonflables en plastique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].