Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e2c Efficacité Energétique Audit & Conseil
DORE Stéphane

Numéro de dépôt :
3775374
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2020
e2c Efficacité Energétique Audit & Conseil de DORE Stéphane

Présentation de la marque e2c Efficacité Energétique Audit & Conseil

Déposée le 19 octobre 2010 par DORE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e2c Efficacité Energétique Audit & Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est DORE Stéphane domicilié(e) Le Grand Bosquet A ZAC de la la Plaine de Jouques Chemin de Font Sereine - 13420 - GEMENOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCEO, DORE Stéphane domicilié(e) Le Grand Bosquet A ZAC de la Plaine de Jouques Chemin de Font Sereine - 13420 - GEMENOS - France.

La marque e2c Efficacité Energétique Audit & Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775374.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e2c Efficacité Energétique Audit & Conseil est expirée depuis le 19 octobre 2020.


DORE Stéphane - Le Grand Bosquet A ZAC de la la Plaine de Jouques Chemin de Font Sereine - 13420 - GEMENOS - France


ACCEO, DORE Stéphane - Le Grand Bosquet A ZAC de la Plaine de Jouques Chemin de Font Sereine - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679722 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Gestion des affaires commerciales – administration commerciales – conseil en organisation et direction des affaires : alertes et planification des actions préventives et correctives – gestion de fichiers informatiques : collecte et compilation de données informatisées permettant un accès centralisé audit d'organisation des affaires dans le domaine de l'énergie, sa gestion et son économie.

Communication par terminaux d'ordinateurs – transmissions de données assistées par ordinateurs services permettant une interaction technique et commerciale à travers un réseau informatique, la collaboration et la communication en groupe, la messagerie instantanée à savoir service d'un système de transmission de données permettant la gestion et l'organisation des données et informations pour l'étude simplifiée et synthétisée d'un parc d'installations et d'équipements intervenant sur l'efficacité énergétique des bâtiments et la faisabilité de projets techniques dans le domaine de l'énergie.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – conception et développement de logiciels et progiciels – conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique – conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique – assistance technique en matière systèmes (logiciels) pour le compte rendu électronique de données et d'informations liées aux conseils et expertises techniques, à l'analyse fonctionnelle et propositions de plans de progrès sur un parc d'installations et d'équipements des bâtiments liés au domaine de l'énergie.