Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE BROCART
DORÉ Patrick, André, Lucien dit Philippe de Brocart

Numéro de dépôt :
1352577
Date de dépôt :
28/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1996
PHILIPPE DE BROCART de DORÉ Patrick

Présentation de la marque PHILIPPE DE BROCART

Déposée le 28 avril 1986 par DORÉ Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILIPPE DE BROCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DORÉ Patrick, André, Lucien dit Philippe de Brocart, domicilié(e) 15 boulevard de la Reine, 78000 VERSAILLES. - France.

La marque PHILIPPE DE BROCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE DE BROCART est expirée depuis le 28 avril 1996.

DORÉ Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PATRICK DORE


DORÉ Patrick, André, Lucien dit Philippe de Brocart - 15 boulevard de la Reine, 78000 VERSAILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Papiers et articles en papier notamment : livres, revues, journaux, imprimés, jeux de cartes, tarots, spectacles, divertissements, festivals de la voyance et de l'astrologie. SERVICES DIVERS : notamment voyance, astrologie, graphologie, numérologie, chiromancie médium, études caractériologiques, galeries d'expositions d'oeuvres d'art.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.