Déposée le 9 avril 2004 par DORCHE OLIVIER et Ducrey Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X TUNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Les déposants sont DORCHE OLIVIER domicilié(e) 6 rue Nicéphore Niepce,94300 VINCENNES - 94300 - France et Ducrey Pascal domicilié(e) 3 all Erables,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORCHE OLIVIER domicilié(e) 6 rue Nicéphore Niepce,94300 VINCENNES - 94300 - France.
La marque X TUNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DORCHE OLIVIER - 6 rue Nicéphore Niepce,94300 VINCENNES - 94300 - France
Ducrey Pascal - 3 all Erables,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France
DORCHE OLIVIER - 6 rue Nicéphore Niepce,94300 VINCENNES - 94300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Dessins. Publication de livres. Production de films sur bande vidéo. Location de films cinématographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Produits de l'imprimerie. Magazines.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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