Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DORANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D.DORANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DORANNE domicilié(e) 3, rue de la Bouverie, 74000 ANNECY (dossier no 2208030) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 502 809 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis domicilié(e) (dossier no 2208030) - France.
La marque D.DORANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.DORANNE est expirée depuis le 29 octobre 2011.
DORANNE a également déposé les autres marques suivantes : ALLIAGE , PALME D'OR
DORANNE Société Anonyme - 3, rue de la Bouverie, 74000 ANNECY (dossier no 2208030) - France - SIREN 321502809
GASQUET Denis - (dossier no 2208030) - France
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2208030 - Publication au BOPI 2001-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437305 - Publication au BOPI 2006-07-20
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierre précieuses.Cuir et imitations du cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Boutons, crochets et oeillets.Boucles (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures. Traitement de matériaux notamment traitement des métaux et en particulier application de métaux précieux par électro-déposition
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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