Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pédagogie montessori pas à pas
Mme Dorance Sylvia

Numéro de dépôt :
3885889
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2022
Pédagogie montessori pas à pas de Dorance Sylvia

Présentation de la marque Pédagogie montessori pas à pas

Déposée le 2 janvier 2012 par madame Dorance Sylvia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pédagogie montessori pas à pas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est madame Dorance Sylvia domicilié(e) 290 Chemin de Saint Jean, Le Puy d'Auberge - 83560 - LA VERDIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dorance Sylvia domicilié(e) 290 Chemin de Saint Jean, Le Puy d'Auberge - 83560 - LA VERDIERE - France.

La marque Pédagogie montessori pas à pas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pédagogie montessori pas à pas est expirée depuis le 2 janvier 2022.


Mme Dorance Sylvia - 290 Chemin de Saint Jean, Le Puy d'Auberge - 83560 - LA VERDIERE - France


Mme Dorance Sylvia - 290 Chemin de Saint Jean, Le Puy d'Auberge - 83560 - LA VERDIERE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 25 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783386 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

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