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Marques déposées par DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ
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PASCAL DOQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL DOQUET
DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ

Numéro de dépôt :
3307750
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2014
PASCAL DOQUET de DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ

Présentation de la marque PASCAL DOQUET

Déposée le 3 août 2004 par DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL DOQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ domicilié(e) 34 bis chemin des sept moulins,51130 VERTUS - 51130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOQUET PASCAL domicilié(e) 34 bis chemin des sept moulins,51130 VERTUS - 51130 - France.

La marque PASCAL DOQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL DOQUET est expirée depuis le 3 août 2014.

DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ a également déposé les autres marques suivantes : FANTAISIE , HORIZON , OPUS , DIAPASON , ARPÈGE


DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ - 34 bis chemin des sept moulins,51130 VERTUS - 51130 - France


DOQUET PASCAL - 34 bis chemin des sept moulins,51130 VERTUS - 51130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Vins. Vins d'AOC. Champagne.